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Séances du conseil municipal
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Réunion du conseil municipal
procès-verbal des séances et délibérations de 2022
- PV SEANCE DU 5 12 2022
- Liste des délibérations du 5 12 2022
- CONVENTION TRAVERSEE ENFOUISSEMENT RESEAUX ELECTRONIQUES - SDE07
- M57 - NOMENCLATURE DEVELOPPEE délibération rectificative
- M57 - MANDATEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT BP - délibération rectificative
- ADMISSIONS EN NON-VALEUR
- ADHESION MEDECINE PREVENTIVE CDG07
- CONVENTION FRAIS SCOLARITE ECOLES PRIVAS
- AUDIT ENERGETIQUE SDE 07 CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES
- CAPCA - CLECT APPROBATION RAPPORT N°1
- CAPCA - CLECT APPROBATION RAPPORT N°2
- PV SEANCE DU 17 10 2022
- Liste des délibérations du 17 10 2022
- convention_assistance_sdea
- publicite_des_actes
- mise_en_place_nomenclature_M57
- fongibilite_des_credits
- depenses_investissement_avant_bp_2023
- extinction_éclairage_public_nuit_à_compter_de_2023
- creation_poste_cdd_adjoint_technique_territorial_temps_non_complet
- mise_à_jour_tableau_des_effectifs
- dissolution_syndicat_intercommunal-énergie_de_l_ouveze
- renouvellement_convention_acces_dechetterie_professionnels
- convention_acces_dechetterie_professionnels
- Compte-rendu du 27 juin 2022
- Compte-rendu du 24 01 2022
- Compte rendu du 11 04 2022
Procès-verbal des séances et délibérations de 2023
- Liste des délibérations
- Procès verbal du 11 01 2023
- DELIB 2023-01
- DELIB 2023-02
- DELIB 2023-03
- DELIB 2023-04
Comptes rendus des séances de 2021
- Compte rendu du 18 janvier 2021
- Compte-rendu du 12 avril 2021
- Compte rendu du 14 juin 2021
- Compte rendu du 5 août 2021
- Compte rendu du 28 septembre 2021
- Compte rendu du 06 décembre 2021
Comptes rendus des séances de 2020
- Compte rendu du 30 novembre 2020
- Compte rendu du 5 octobre 2020
- Compte rendu du 25 septembre 2020
- Compte rendu du 31 juillet 2020
- Compte rendu du 10 juillet 2020
- Compte rendu du 15 juin 2020
- Compte rendu du 25 mai 2020
- Compte rendu du 17 février 2020
Comptes rendus des séances de 2019
- Compte rendu du 9 décembre 2019
- Compte rendu du 19 août 2019
- Compte rendu du 13 juin 2019
- Compte rendu du 8 avril 2019
- Compte rendu du 18 mars 2019
- Compte rendu du 11 février 2019
Comptes rendus des séances de 2018
- Compte rendu du 19 novembre 2018
- Compte rendu du 24 sept 2018
- Compte rendu du 23 juillet 2018
- compte rendu du 7 juin 2018
- Compte rendu du 23 avril 2018
- Compte rendu du 5 mars 2018
- Compte rendu du 19 février 2018
Comptes rendus des séances de 2017
- Compte rendu du 4 décembre 2017
- Compte rendu du 16 octobre 2017
- Compte rendu du 2 octobre 2017
- Compte rendu du 21 août 2017
- Compte rendu du 17 juillet 2017
- Compte rendu du 19 juin 2017
- Compte rendu du 15 mai 2017
- Compte rendu du 10 avril 2017
- Compte rendu du 3 avril 2017
- Compte rendu du 20 février 2017
- Compte rendu du 16 janvier 2017
Comptes rendus des séances de 2016
- 10 - Compte rendu du 12 décembre 2016
- 9 - Compte rendu du 21 novembre 2016
- 8 - Compte rendu du 24 octobre 2016
- 7- Compte rendu du 29 aout 2016
- 6- Compte rendu du 11 juillet 2016
- 5- Compte rendu du 27 juin 2016
- 4- Compte rendu du 13 juin 2016
- 3- Compte rendu du 4 avril 2016
- 2- Compte rendu du 22 février 2016
- 1- Compte rendu du 11 janvier 2016
Comptes rendus des séances de 2015
- 6-Compte rendu du 14 décembre 2015
- 5-Compte rendu du 19 oct. 2015
- 4-Compte rendu du 24 août 2015
- 3-Compte rendu du 22 juin 2015
- 2-Compte rendu du 9 avril 2015
- 1-Compte rendu du 23 février 2015
Comptes rendus des séances de 2014
- 9- Compte rendu du 15 decembre 2014
- 8- Compte rendu du 17 novembre 2014
- 7- Compte rendu du 15 septembre 2014
- 6- Compte rendu du 25 aout 2014
- 5- Compte rendu du 20 juin 2014
- 4- Compte rendu du 5 juin 2014
- 3- Compte rendu du 14 avril 2014
- 2- Compte rendu du 7 avril 2014
- 1- Compte rendu du 30 mars 2014